Politique de confidentialité

Confidentialité – mentions légales

1. Informations légales

Statut du propriétaire : Société
Nom de la société : Trio Orange inc.
Adresse : 3250 rue Ontario Est, Montréal (Québec) H1W 1P5
Tél. : (514) 315-1950
Courriel : info@trioorange.com

Personne responsable: Shaney-Kim Carufel - skcarufel@trioorange.com

Numéro d’entreprise du Québec : 1177876993

2. Droits d’auteur et marques de commerce

Le site trioorange.com et son contenu, notamment, mais non limitativement, les textes, les dessins, les images, les graphiques, les interfaces, les codes sources, les capsules audio et vidéo (ci-après le « Contenu ») sont la propriété exclusive de Trio Orange inc. (ci-après « Trio Orange »), ou celle des titulaires du droit d’auteur ayant accordé à Trio Orange le droit d’utilisation et de nos partenaires et sont protégés par la législation en vigueur sur les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle.

Toute marque de commerce ou appellation commerciale, qu’elle soit enregistrée ou non, incluant notamment la marque « Trio Orange » ainsi que les logos (ci-après collectivement « Marques de commerce ») est la propriété exclusive de Trio Orange ou de leurs propriétaires ayant accordé à Trio Orange le droit d’utilisation et de nos partenaires et sont protégés par la législation en vigueur sur les marques de commerce et la propriété intellectuelle.

Il est strictement interdit de reproduire, publier, rééditer ou transmettre de quelconque manière le Contenu ou les Marques de commerce, à l’exception de ce qui pourrait être autorisé par les présentes mentions, sauf autorisation écrite préalable au courriel : info@trioorange.com

3. Liens hypertextes et témoins

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4. Politique de confidentialité et d’utilisation des données

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